top of page
Mentions
légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.terraeproject.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire : Sara Ranieri - Terrae Project
SIRET N° 90299735200023
adresse : 13 rue Marceau, 93100 Montreuil
Responsable de publication : Adrien Nocodie - adrien@legraphistologue.com
Webmaster : Adrien Nocodie - Le Graphistologue
SIRET N° 834 123 036 00024 /// SIREN N° 834 123 036
Hébergeur :
-
Wix
-
Wix Online Platform Limited
-
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
-
Téléphone : Veuillez cliquer ici.
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
E-mail : info@terraeproject.com
Tél : +33 (0)7 52 85 11 97
Fax : -
Adresse : -
Conditions générales
Le Site constitue une oeuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.
L’utilisation du site www.terraeproject.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.terraeproject.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Services
Le site internet www.terraeproject.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société (auto-entrepreneurs) www.terraeproject.com s’efforce de fournir sur le site www.terraeproject.com des informations aussi précises que possible.Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.terraeproject.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.terraeproject.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Propriété intellectuelle
www.terraeproject.com - Sara Ranieri est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : www.terraeproject.com.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
bottom of page